En 2022, le SNAPS organise des éléctions pour renouveler la moitié des membres du Conseil National et voter le rapport moral 2020-2022 du secrétaire général.

 Ouverture des votes : 20 avril 2022 à 19h13                           Clôture des votes : 16 mai 2022 à 18h30

Mode de scrutin : électronique (via Balotilo)

Nombre d’électeurs :  566

Vote du rapport moral

Votants :                                338            (soit 59,72 % de participation)

OUI :                                        266            (soit 99,62 % des suffrages exprimés)

NON :                                      1                 (soit 00,37 % des suffrages exprimés)

Abstentions :                        71

Élections au Conseil national (12 postes à pourvoir) :

Votants :                                325           (soit 57,42 % de participation)               

 

Nbre voix

Denis STEFFANUT

185 (56,92 % des suffrages exprimés)

Franck BAUDE

242 (74,46 % des suffrages exprimés)

Philippe BISSONNET

209 (64,31 % des suffrages exprimés)

Éric FOURNIÉ

168 (51,69 % des suffrages exprimés)

Laurence FRÉMANTEAU

234 (72,00 % des suffrages exprimés)

Patrick LACOMBE

189 (58,15 % des suffrages exprimés)

Marie LAMARQUE

286 (88,00 % des suffrages exprimés)

Xavier LANCE

125 (38,46 % des suffrages exprimés)

Antoine LE BELLEC

191 (58,77 % des suffrages exprimés)

Franck LECOMTE

172 (52,92 % des suffrages exprimés)

Djamel LOUCIF

197 (60,61 % des suffrages exprimés)

Tony MARTIN

285 (87,69 % des suffrages exprimés)

Tania MÉLIKIAN

191 (58,77 % des suffrages exprimés)

Michel DESTIN

103 (31,69 % des suffrages exprimés)

Valentine NORÉ

225 (69,23 % des suffrages exprimés)

Lionel PERRIN

126 (38,77 % des suffrages exprimés)

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Vous reprendrez bien une petite tasse !

Ce cycle de cafés verra le traitement de sujets spécifiques. Ainsi il y aura des cafés dédiés aux CAS, aux CTS, aux formateurs.

Adhérents ou futurs adhérents, connectez vous pour un moment de partage d'actualités ! Ca se passe sur Zoom et c'est sans inscription préalable. Liens sur l'affiche.

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Suite à la note du 12 avril 2022 concernant les opérations de mutations, nous vous rappelons que la date limite de retour des dossiers à la DGRH bureau C2-4 est le vendredi 6 mai, sous-couvert de votre supérieur hiérarchique.

Si vous cherchez des informations sur l'organisation et les règles applicables à la campagne de mutations, ainsi que les différents formulaires relatifs à votre demande de mutation, vous pouvez consulter le site du Ministère https://www.education.gouv.fr/promotions-et-mutations-des-personnels-techniques-et-pedagogiques-309437

La liste des postes de formateurs ouverts au secteur sport est ici (annexe 4) https://www.education.gouv.fr/media/113682/download

La liste des postes de CAS est ici (annexe 5) https://www.education.gouv.fr/media/113685/download

La liste des postes de CTS est ici (annexe 6) https://www.education.gouv.fr/media/113688/download

Pour vous inscrire aux opérations de mutation, vous devrez compléter le dossier papier de candidature figurant en annexe M17 de la note de service "recrutement et mobilité" du 25 novembre 2021. Attention : Le dossier de l’annexe M17 sera le seul vecteur possible pour candidater au mouvement. Il n'y a pas d'opération dématérialisée.

Pièce(s) jointe(s):
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Chère collègue, cher collègue,

chers adhérent.e.s,

le bureau national du SNAPS souhaite recueillir vos avis pour ajuster sa position face à la revalorisation indemnitaire et au changement de régime (passage au RIFSEEP, tel que défini par le décret n°2014-513).

Merci de prendre connaissance des arguments et éléments d'éclairages en pièces jointes ci-dessous.

Vous pourrez ensuite répondre à la question suivante, via l'enquête Balotilo qui vous a été envoyée par mail :

Considérant que les ministres chargés de la Jeunesse et des Sports ont annoncé :

  • leur volonté de revaloriser les indemnités des PTP JS pour les porter progressivement à un niveau comparable à celui des attachés d'administration de l'Etat,
  • leur volonté de remplacer les indemnités de sujétions (telles que définies aux décrets n°2004-1054 et n°2004-1228) par le RIFSEEP,
  • et que la revalorisation ne se fera que dans le cadre de l'adhésion au RIFSEEP,

Parmi les 4 propositions suivantes, je choisis celle qui me convient (un seul choix possible) :

A. Je rejette catégoriquement le RIFSEEP, quitte à renoncer à la revalorisation.

J'estime que le RIFSEEP est un régime indemnitaire tellement négatif qu'il n'est pas acceptable pour les PTP. Je veux que le SNAPS défende la revalorisation de nos indemnités annoncée par le ministère, mais dans le cadre exclusif du maintien de nos indemnités de sujétions, quitte à devoir renoncer à cette revalorisation si nécessaire. Je veux que le SNAPS rejette sans équivoque toute adhésion au RIFSEEP.

B. J'accepte la revalorisation mais je demande au SNAPS de négocier pour atténuer les effets négatifs du RIFSEEP.

J'estime que la revalorisation annoncée est importante et doit être acceptée. Mais je considère que le RIFSEEP est un régime indemnitaire inadapté à nos métiers. Je veux que le SNAPS fasse tout pour atténuer les effets négatifs du RIFSEEP, sur la base d’éléments préalablement identifiés, parmi lesquels :

  • tous les PTP doivent voir leurs indemnités portées au-delà du 120% actuel des indemnités de sujétions,
  • le nombre de groupes de fonction ne doit pas excéder 3,
  • tous les groupes doivent être accessibles quelles que soient les affectations,
  • la part discrétionnaire du CIA doit être limitée au maximum au profit de l’IFSE.

C. J'accepte la revalorisation et le RIFSEEP, même s'il n'est pas possible d'en atténuer les effets négatifs via les négociations.

J'estime que le RIFSEEP est un régime indemnitaire satisfaisant et que la revalorisation envisagée est importante et doit être acceptée. Je veux que le SNAPS accepte le passage au RIFSEEP pour les PTP sport, y compris s'il n'est pas possible d'en négocier les termes.

D. Je n’ai pas d’avis.

 

 

 

 

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